Présentation de la marque DA DIFFUSION ACCASTILLAGE
Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) INTERMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DA DIFFUSION ACCASTILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERMER domicilié(e) Z.I. du Bois de Leuze, 13310 SAINT MARIN DE CRAU (dossier no 2116685) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 871 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle domicilié(e) (dossier no 2116685) - France.
La marque DA DIFFUSION ACCASTILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERMER Société anonyme - Z.I. du Bois de Leuze, 13310 SAINT MARIN DE CRAU (dossier no 2116685) - France - SIREN 334871621
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - (dossier no 2116685) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1998 n°2116685 - Publication au BOPI 1998-05-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48
Inscription - Transmission de propriété n°38745 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DA DIFFUSION ACCASTILLAGE"
